Documents légaux
Mentions légales
Dernière mise à jour : 25 septembre 2026
Éditeur du site
Le site et le service Lead Qualify sont édités par Nicolas Castex, entrepreneur individuel (micro-entreprise), dont le siège est situé Route de Sainte-Marie, 31510 Bagiry.
- SIREN : 883 858 391
- TVA : Non applicable, art. 293 B du CGI
- Directeur de la publication : Nicolas Castex
- Contact : contact@lead-qualify.com
Hébergement
Le site, l'application et leurs données sont hébergés sur des serveurs administrés par l'éditeur, loués auprès de OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone +33 9 72 10 10 07. Les serveurs sont situés en France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, marque, logo, interface, code) est la propriété de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les contenus créés par les utilisateurs dans leurs formulaires restent leur propriété (voir les conditions d'utilisation).
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité et, pour les données des prospects collectées par nos clients, dans l'accord de traitement des données.
Signaler un contenu
Pour signaler un formulaire illicite hébergé par Lead Qualify, écrivez à contact@lead-qualify.com en précisant son adresse. Nous traitons chaque signalement dans les meilleurs délais.